« Ce site est la propriété de Lilly France SAS, au capital de 358 511 701€, identifiée sous le numéro 609 849 153 RCS de Nanterre, dont le siège social est à Suresnes 92158, 13 rue Pagès ».
Principe 1 : Le site Internet de Lilly :
Le site www.lilly.fr est actualisé par Lilly (Service Communication). Vous pouvez contacter ces services en composant le numéro du standard de Lilly (+33) (0)1 55 49 34 34.
Directeur de la rédaction :
- Docteur Karim HAMIDI spécialité oncologie
- Docteur Alain DEROCHE spécialité oncologie
- Docteur Michaël LUKASIEWICZ spécialité psychiatrie
- Docteur Béatrice AUGENDRE directeur médica
- Docteur Hernan PICARD spécialité psychiatrie
- Docteur Maya VINCENT spécialité endocrinologie
- Docteur Myriam ROSILIO spécialité endocrinologie
- Docteur Naji GEHCHAN spécialité endocrinologie, santé de la femme, urologie
Tout avis médical fourni sur le site sera donné uniquement par du personnel spécialisé (diplômé) du domaine médical et des professionnels qualifiés, à moins qu'une déclaration explicite ne précise que certains avis proviennent de personnes ou d'organisations non médicales.
Principe 2 : Complémentarité
Le site Lilly a pour but d'informer le grand public de l'actualité de Lilly en France et de ses domaines de recherches.
L'information mise à disposition sur ce site ne vise en aucun cas à remplacer la relation entre le médecin et son patient.
Principe 3 : Validation et mise à jour des contenus
Toutes les informations médicales sont revues et validées avant leur mise en ligne par le service Médical ainsi que par le service Affaires Réglementaires de Lilly.
Les contenus mis en ligne sur le site Lilly sont des contenus exclusivement originaux créés exclusivement pour Lilly et inédits.
Toute information médicale publiée sur ce site mentionne la liste bibliographique de référence aux sources. La date de mise à jour des contenus est indiquée sur chaque contenu publié.
Principe 4 : Publication de résultats d'études scientifiques
Toute information publiée concernant le bénéfice ou la performance d'un traitement médical spécifique, d'un produit commercial ou d'un service, fait référence à des résultats d'études scientifiques et/ou des articles publiés. Toute affirmation relative au bénéfice ou à la performance d'un traitement donné, d'un produit ou d'un service commercial, est associée à des éléments de preuve appropriés et pondérés selon le principe 4 ci-dessus.
Principe 5 : Loi Informatique et Libertés
En France et en Europe les données personnelles de santé sont protégées par la loi (art 226-13 du code pénal, la loi du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 Août 2004). Lilly.fr précise que:
- Les données collectées auprès de l'internaute ou résultant de sa navigation sur le site sont réservées à un usage strictement interne. (Les données sont collectées via webtrends pour les statistiques du site (données hébergés : UK))
- L'internaute qui aura communiqué son adresse électronique pourra à tout moment s'y opposer ou de se faire radier de tout fichier et de tout traitement auxquels ces informations ont donné lieu en envoyant un mail de demande de radiation à : webmaster_fr@lilly.com. (Notamment pour les internautes inscrits sur l'espace presse ou l'espace fournisseur)
- Les données de connexion seront exploitées sous une forme directement ou indirectement nominative en vue d'obtenir des statistiques générales concernant la fréquentation du site.
Les informations personnelles concernant les patients et les visiteurs d'un site médical, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s'engage sur l'honneur à respecter ces conditions.
Principe 6: Hébergement du site
Le stockage direct et permanent est assuré par Lilly UK dont l'adresse est "Eli Lilly and Company - Limited Dextra Court Chapel Hill Basingstoke Hampshire RG21 5SY". (Courrier : webmaster_fr@lilly.com)
Principe 7 : Informations disponibles :
Bien que Lilly France ait apporté le plus grand soin à la collecte et à la saisie des informations pour la réalisation de ce site, celui-ci peut cependant contenir des erreurs, des inexactitudes, des imprécisions, des omissions ou des données incluses indépendamment de la volonté de Lilly France. Par conséquent, la responsabilité de Lilly France ne saurait être engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation, même partielle, des informations de ce site. Il en va de même pour tout dommage qui serait lié à l'utilisation de données ou d'informations obtenues sur un site accessible par un lien hypertexte figurant sur le site de Lilly France.
Principe 8 : Configuration technique :
L'utilisateur du site Lilly.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'accès au site de Lilly France et son utilisation nécessitent de disposer de la configuration minimale suivante :
- type d'ordinateur PC ou Macintosh., mémoire 128 Mo, modem 56 k, logiciel Internet Explorer 5.0 ou Netscape navigator 4.7. Par ailleurs, avant toute utilisation du site de Lilly France, l'utilisateur reconnaît s'être assuré que le navigateur utilisé permet un accès sécurisé au site.
Le site de Lilly France est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés techniques et/ou informatiques.
Pour des raisons de maintenance, Lilly France pourra interrompre l'accès au site ; Lilly France s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs. Certaines configurations de navigateur permettent à l'utilisateur d'être informé, lors de ses visites sur le site, qu'un cookie peut prendre position et s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Dans ce cas, l'acceptation du cookie ou le refus du cookie est laissé à la discrétion de l'utilisateur.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permettant d'être informé de la présence du cookie et éventuellement de le refuser s'effectue de la manière suivante : - si vous naviguez sur Internet avec le navigateur « Internet Explorer 5 (Microsoft) » : cliquez sur la barre de menu sur « outils », puis sur « Options Internet », puis sur « Sécurité », puis sur « Personnalisez le niveau de sécurité ». Dans la rubrique « Cookies », choisissez « demander » ou « désactiver » pour les deux options proposées ;
- si vous naviguez sur Internet avec le navigateur « Communicator (Netscape) » : cliquez sur la barre de menu sur « Edition », puis sur « Préférences », et mettez « avancées » en sur brillance, puis choisissez l'option désirée. Le cookie peut collecter des informations pouvant aider à la navigation (mot de passe..) et / ou permettant d'établir des statistiques non nominatives. Les utilisateurs disposent également d'un droit de consultation, de retrait et de modification de ces informations.
Principe 9 : Utilisation des informations collectées :
Les informations collectées sont à usage interne de Lilly France ainsi qu'à destination de ses partenaires intervenant sur la mise en ligne des informations sur le site Lilly.fr. Les utilisateurs du site de Lilly France sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Lilly France.
Principe 10 : Contrefaçon :
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Lilly France, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site Web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont Lilly France est producteur.
Les marques de Lilly France et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et préalable de Lilly France sont donc prohibées, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Principe 11 : Liens hypertextes :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres sites présents sur Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable. L'autorisation expresse et préalable de Lilly France doit être obtenue pour mettre en place un hyperlien en direction du site Lilly.fr.
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